Document précisant la délégation du CHSCT relative aux conditions générales de mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

Document permettant de réaliser une démarche d'enquête suite à un accident de service ou d'une maladie professionnelle grave

Document expliquant la démarche d'enquête dans le cadre des risques psycho-sociaux.

CALENDRIER PREVISIONNEL DES OPERATIONS ELECTORALES DGCL/FP2 14/03/2018 CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES 2018 DANS LA FPT Etapes procédurales Dates Base juridique Détermination des effectifs à prendre en compte pour la composition des CT, CAP et des CCP, ainsi q

Retrouvez les dates des prochaines réunions des CAP 2019 et les dates limites de dépôt des dossiers de saisine.

Photos et coordonnées des représentants du personnel au CTPI/CHSCT

Liste des cas de saisine du CTPI avec les pièces justificatives à joindre

Cas de saisine CHSCT Cas de saisine Pièces à joindre Règlement intérieur d'hygiène et de sécurité - courrier de saisine - projet de règlement Information sur la nomination d'un assistant et/ou conseiller de prévention - courrier d'information - lettre

règlement intérieur du CTPI avec des dispositions relatives au CHSCT

Retrouvez toutes les annexes relatives au guide du comité technique

1 2 Ce présent guide sera mis à jour à la suite de la publication du décret balai relatif aux élections CAP, CT et CCP à venir et pourra ainsi faire l’objet de modifications ultérieures Surlignage vert : dispositions susceptibles de faire l’objet de modifications Version au 26 févri

1 Ce présent guide sera mis à jour à la suite de la publication du décret balai relatif aux élections CAP, CT et CCP à venir et pourra ainsi faire l’objet de modifications ultérieures Surlignage vert : dispositions susceptibles de faire l’objet de m

INTRODUCTION 1 Ce présent guide sera mis à jour à la suite de la publication du décret balai relatif aux élections CAP, CT et CCP à venir et pourra ainsi faire l’objet de modifications ultérieures Surlignage vert : dispositions

INTRODUCTION 1 2 Ce présent guide sera mis à jour à la suite de la publication du décret balai relatif aux élections CAP, CT et CCP à venir et pourra ainsi faire l’objet de modifications ultérieures Surlignage vert : dispositions susceptibles de faire l’objet de mo

1 2 Ce présent guide sera mis à jour à la suite de la publication du décret balai relatif aux élections CAP, CT et CCP à venir et pourra ainsi faire l’objet de modifications ultérieures Surlignage vert : dispositions susceptibles de faire l’objet de modifications Version au 26 fév

Les représentants des personnels Représentants des personnels Titulaire / Suppléant Nom Organisation syndicale Titulaire Dominique Skierlak CFDT Suppléant Philippe Kauffmann CFDT Titulaire Laurent Jeannas CFDT Suppléant Fabienne Hennart CFDT Titulaire Eddy D

Les représentants des coll et éta pub Représentants des collectivités et des établissements publics affiliés Titulaire / Suppléant Nom Collectivité Titulaire Georges Flamengt Maire de Saint Python Suppléant Michel Manesse Maire de Englefontaine Président du CHSCT /

Photos et coordonnées des représentants du personnel au CTPI/CHSCT

Retrouvez toutes les informations relatives aux résultats des élections professionnelles 2018

Listes d'aptitudes à la promotion interne 2019 de la Métropole Européenne de Lille établie suite à la réunion de la CAP du 28/03/2019