Modèles d'actes : Agents contractuels - CDG59

Modèles d'actes : Agents contractuels

Modèles d'actes concernant le recrutement (CDD, CDI) en fonction des besoins, la rémunération, la durée hebdomadaire de travail, les congés, les départs et la discipline.

Recrutement

Document portant sur la communication aux agents publics des informations et règles essentielles relatives à l'exercice de leurs fonctions pour les agents contractuels relevant du décret n°88-145 du 15 février 1988 (docx) 27 Ko

Recrutement

Modèles de délibérations et de contrats

Rémunération

Congés non rémunérés

Congés non rémunérés pour indisponibilité physique

Congés rémunérés pour indisponibilité physique

congé de grave maladie (doc) 31 Ko
congé de maladie ordinaire (doc) 31 Ko
congé maternité (doc) 40 Ko
congé paternité et accueil de l'enfant (doc) 42 Ko
congé rémunéré pour accident du travail ou maladie professionnelle (doc) 32 Ko
réemploi après congé maternité (doc) 29 Ko
réintégration suite congé grave maladie (doc) 31 Ko

Durée hebdomadaire de travail

Départs

Modèles de courriers

Modèle de courrier de notification du renouvellement ou non du CDD (docx) 24 Ko

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