Modèles d'actes : Durée hebdomadaire - CDG59

Modèles d'actes : Durée hebdomadaire

Modèles d'arrêtés concernant la modification du temps de travail, le temps partiel de droit, le temps partiel sur autorisation et le temps partiel thérapeutique

Modification de la durée hebdomadaire

Modification de la durée hebdomadaire de travail (doc) 30 Ko

Temps partiel (de droit, sur autorisation, thérapeutique)

Temps partiel de droit

Temps partiel de droit avec surcotisation (personne atteint de handicap) (doc) 52 Ko
Temps partiel de droit sans surcotisation (personne atteint de handicap) (doc) 50 Ko
Temps partiel de droit pour donner des soins avec surcotisation (doc) 52 Ko
Temps partiel de droit pour donner des soins sans surcotisation (doc) 43 Ko
Temps partiel de droit pour élever un enfant sans surcotisation (doc) 42 Ko
Temps partiel de droit pour élever un enfant (fonctionnaire à temps non complet affilié au régime général de la SS) (doc) 41 Ko

Temps partiel sur autorisation

Temps partiel thérapeutique

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