Document précisant la délégation du CHSCT relative aux conditions générales de mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

Document permettant de réaliser une démarche d'enquête suite à un accident de service ou d'une maladie professionnelle grave

Document expliquant la démarche d'enquête dans le cadre des risques psycho-sociaux.

Toutes les informations sur le document unique : obligations, rédaction, contenu.

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Document permettant de passer une convention avec le pôle santé sécurité au travail

Définition, repère, outils

Précise les conditions d'intervention des membres du pôle santé sécurité eu travail

Document reprenant la procédure de nomination des conseillers et assistants de prévention ainsi que leur rôle et missions

Fiche reprenant le cadre d'intervention du psychologue du travail : son rôle, ses missions

Guide crée par l'ANCDG : définition, enjeux, démarches, outils méthologiques

Modèle d'arrêté de démission

Modèle d'arrêté de nomination

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Modèle de lettre

Modèle de fiche de poste

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Un registre des dangers graves et imminents complet avec quelques informations et un formulaire

Guide du Cdg59 sur le harcèlement moral: définition, protection, responsabilité, management et dispositif de prévention