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Zoom sur ...

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La tenue des registres


Depuis le 1er janvier 2011, les communes, EPCI et syndicats mixtes sont tenues d'appliquer de nouvelles dispositions relatives à la tenue des registres afin d'en assurer une meilleure conservation et de se rapprocher des règles applicables aux registres d'état civil.

Sont concernés les registres de délibérations, d’arrêtés (y compris les permis de construire), de décisions du maire, ainsi que les actes de publication et de notification certifiant « que le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire » des actes pris par les autorités communales.

 





Des archives dépoussiérées et valorisées

"Ne perdons rien du passé. Ce n'est qu'avec le passé qu'on fait l'avenir."  Anatole France

Si la mission première des archivistes du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord est de permettre aux collectivités de respecter leurs obligations en matière de collecte et de conservation des dossiers de l'administration municipale, elle permet également de les accompagner dans leurs obligations de communication et de mise à disposition de documents.

Chaque année, des kilomètres de papiers passent entre les mains de cette équipe faisant ainsi ressurgir un passé souvent oublié.

"Zoom sur..." est une porte ouverte sur quelques-uns de ces trésors archivistiques enfouis jusque là sous des centimètres de poussière, l'occasion de (re)mettre en lumière ces petits détails qui ont participé à l'écriture de notre patrimoine local et départemental.

"Zoom sur..." sera alimenté au gré des missions et des découvertes.

Nous vous disons donc "A bientôt"