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11-07-12 Marchés publics / clause d'insertion pour les marchés de propreté

Catégorie(s) : Marchés publics, Marchés entreprises, Spécifications techniques

La fédération des entreprises de propreté (FEP),

le FARE et l’Avise publient en ligne un guide pratiqu...

20-06-12 Marchés publics : un nouveau CCTG

Catégorie(s) : Marchés publics, Exécution du marché, Spécifications techniques, Travaux, Marchés collectivités, Marchés entreprises

Un

arrêté du 30 mai 2012, relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de trava...

16-05-12 Marchés publics : société récente et marchés publics

Catégorie(s) : Marchés publics, Sélection des candidatures, Sélection des offres, Spécifications techniques, Marchés collectivités, Gestion des risques

Une fiche conseil de la DAJ (direction des affaires juridiques) précise la conduite à tenir concernant l’

16-04-12 Marchés publics : déclaration sans suite d’un marché

Catégorie(s) : Marchés publics, Commission d'appel d'offres, Sélection des offres, Sélection des candidatures, Spécifications techniques, Gestion des risques

Le ministère de l’économie, des finances et de l’industrie répond à deux questions parlementaires (Question n°20566 et

26-09-11 Marchés publics : indiquer une date de fin de travaux

Catégorie(s) : Marchés publics, Appel d'offres, Procédure adaptée, Spécifications techniques, Travaux, Gestion des risques

Le Conseil d’Etat, dans un arrêt en date du 1er Juin 2011 (commune de Saint-Benoit, req n°345649) rappelle que chaque pouvo...

21-06-11 Marchés Publics - Dématérialisation

Catégorie(s) : Marchés publics, Dématérialisation, Spécifications techniques

la copie de sauvegarde

16-05-11 Marchés Publics - Dématérialisation

Catégorie(s) : Marchés publics, Dématérialisation, Sélection des offres, Sélection des candidatures, Spécifications techniques, Gestion des risques, Marchés collectivités, Marchés entreprises

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