Catégorie(s) : Marchés publics, Exécution du marché, Travaux, Services
La direction générale des finances publiques a publié une instruction relative à la sous-traitance dans les marchés publics.
A destination principale des comptables publics celles-ci revient sur la définition, la mise en œuvre et l’exécution de la sous-traitance avec notamment des précisions sur l...
Catégorie(s) : Services aux collectivités, Activités du CDG59, Statut de la FPT, CAP, CTP, Commission de réforme, Médecine professionnelle et préventive, Sécurité au travail, Assurance statutaire, Archivage
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Catégorie(s) : Marchés publics, Exécution du marché, Prix du marché, Procédure adaptée, Services
Comment fixer la rémunération d'un maître d'oeuvre ?
Catégorie(s) : Services
Une fiche info-marché relative aux marchés de prestations de services relevant de l'article 30 du code des marchés publics est à votre disposition.
Catégorie(s) : Mandats et marchés de maitrise d'oeuvre, Services
Le ministère des transport apporte des précisions sur les conditions de passation des mandats relevant de la loi MOP
Catégorie(s) : Mandats et marchés de maitrise d'oeuvre, Services
Le ministère des transport apporte des précisions sur les conditions de passation des mandats relevant de la loi MOP.
Catégorie(s) : Services
Les associations subventionnées peuvent se porter candidates à l'attribution des marchés.