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16-05-2012 Marchés publics : société récente et marchés publics
Catégorie(s) : Marchés publics, Sélection des candidatures, Sélection des offres, Spécifications techniques, Marchés collectivités, Gestion des risques
Une fiche conseil de la DAJ (direction des affaires juridiques) précise la conduite à tenir concernant l’
15-02-2012 Marchés publics : nouveau guide des bonnes pratiques
Catégorie(s) : Marchés publics, Accords cadres, Appel d'offres, Avenants, Commission d'appel d'offres, Contrôle de légalité, Coordination des commandes, Dématérialisation, Dialogue compétitif, Durée du marché
Les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que les précisions apportées par la jurisprudence ont rendu nécessaire une nouvelle version du
15-06-2011 Commande publique - Rejet de candidature en délégation de service public
Catégorie(s) : Marchés publics, Délégation de service public, Gestion des risques, Sélection des offres, Sélection des candidatures
Le conseil d’état dans sa décision, CE du 24 novembre 2010 « commune de Ramatuelle » N°335703, précise que l...
08-06-2011 Marchés Publics - Participation du MOE à CAO
Catégorie(s) : Marchés publics, Commission d'appel d'offres, Sélection des candidatures, Sélection des offres
Le ministère de l’Economie, en réponse à
une que...01-06-2011 Marchés publics - Négociation en MAPA
Catégorie(s) : Marchés publics, Procédure adaptée, Sélection des offres, Sélection des candidatures
L’article 28 du CMP dans son alinéa 2 prévoit : « Le pouvoir ...
16-05-2011 Marchés Publics - Dématérialisation
Catégorie(s) : Marchés publics, Dématérialisation, Sélection des offres, Sélection des candidatures, Spécifications techniques, Gestion des risques, Marchés collectivités, Marchés entreprises
Signature d'un dossier ZIP
10-05-2011 Marchés publics - Sélection des candidatures
Catégorie(s) : Marchés publics, Commission d'appel d'offres, Sélection des candidatures, Gestion des risques
Chiffre d'affaires minimaux