Catégorie(s) : Marchés publics, Accords cadres, Appel d'offres, Avenants, Commission d'appel d'offres, Contrôle de légalité, Coordination des commandes, Dématérialisation, Dialogue compétitif, Durée du marché
Les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que les précisions apportées par la jurisprudence ont rendu nécessaire une nouvelle version du
Catégorie(s) : Marchés publics, Publicité
En complément de l’actualité sur l
Catégorie(s) : Marchés publics, Publicité, Marchés collectivités, Délégation de service public
U...Catégorie(s) : Marchés publics, Marchés collectivités, Publicité
L’art 133 du code des marchés publics, oblige le pouvoir adjudicateur à publier au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires.
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Catégorie(s) : Marchés publics, Procédure adaptée, Publicité
Le centre de ressources national pour la promotion du développement territorial (Etd) a mis en ligne un vade-mecum des petits marchés publics présentant :
Catégorie(s) : Services aux collectivités, Activités du CDG59, Statut de la FPT, CAP, CTP, Commission de réforme, Médecine professionnelle et préventive, Sécurité au travail, Assurance statutaire, Archivage
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Catégorie(s) : Marchés publics, Procédure adaptée, Publicité
Une nouvelle fiche info Marchés publics précise la possibilité de recourir à des appels à candidature annuels.
Fiche info Marchés publics : Les appels à candidature annuels