Catégorie(s) : Marchés publics, Accords cadres, Appel d'offres, Avenants, Commission d'appel d'offres, Contrôle de légalité, Coordination des commandes, Dématérialisation, Dialogue compétitif, Durée du marché
Les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que les précisions apportées par la jurisprudence ont rendu nécessaire une nouvelle version du
Catégorie(s) : Marchés publics, Marchés à bons de commandes, Accords cadres, Fournitures, Marchés collectivités, Gestion des risques
En matière d’achat public d’énergie, les collectivités ont deux possibilités :
Catégorie(s) : Services aux collectivités, Activités du CDG59, Statut de la FPT, CAP, CTP, Commission de réforme, Médecine professionnelle et préventive, Sécurité au travail, Assurance statutaire, Archivage
Le Cdg59 a le plaisir de vous informer que le service d’envoi des alertes actualités est de nouveau activé.
Les problèmes techniques que vous avez pu rencontrer cet été ont en effet été corrigés.
Vous pourrez donc recevoir par courriel, à nouveau, deux fois par semaine, les actualités apparte...
Catégorie(s) : Marchés publics, Marchés à bons de commandes
Ce faisant, le Conseil d’Etat anticipe la révision de l’article 77 du Code des marchés publics en cours.
Catégorie(s) : Marchés publics, Accords cadres, Marchés à bons de commandes, Publicité
Le Conseil d’Etat a rendu cet été un arrêt important dans lequel il a précisé plusieurs points relatifs aux avis d’appels publics à concurrence.
Catégorie(s) : Marchés à bons de commandes
Quelques précisions sur les marchés à bons de commande
Catégorie(s) : Marchés à bons de commandes
Quelques précisions sur les marchés à bons de commande